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Loisirs - Sports - Culture

Services en ligne et formulaires

Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Demande d'homologation d'un circuit Cerfa n°15849*01
Ministère chargé des sports
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique Cerfa n°15848*01
Ministère chargé des sports
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Institut national de la consommation (INC)
Savoir si un médicament contient une substance interdite
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Demander l'échange de votre coupon sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
Ministère chargé des sports
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Cerfa n°12699*03
Ministère chargé des sports
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Ministère chargé des sports
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Ministère chargé des sports
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Ministère chargé des sports
Télé-déclaration d'un équipement sportif
Ministère chargé des sports
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS) Cerfa n°15796*02
Ministère chargé des sports
Recensement des équipements et sites sportifs
Ministère chargé des sports
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Ministère chargé des sports
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Fédération Française Handisport (FFH)
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Ministère chargé de la mer et de la pêche

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
Les coupons sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance

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