Les indemnités pour maladie, accident ou maternité sont quelle que soit leur provenance (sécurité sociale, employeur, organisme d'assurance ou de prévoyance). imposables
Cependant, d'impôt, en totalité ou en partie. certaines indemnités sont exonérées
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Indemnité |
Régime fiscal |
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Imposable |
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Indemnité complémentaire versée par l'employeur (système du maintien du salaire) |
Imposable |
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Indemnité journalière versée en cas de maladie comportant un traitement prolongé et des soins particulièrement coûteux () affections de longue durée |
Exonérée |
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Indemnité versée à une personne souffrant d'une maladie radio-induite ou à ses ayants droit |
Exonérée |
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Indemnité versée à une victime de l'amiante ou à ses ayants droit |
Exonérée |
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Indemnité |
Régime fiscal |
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Indemnité journalière de maternité |
Imposable |
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Indemnité journalière de maternité versée lors d'arrêts de travail nécessités par des troubles pathologiques liés à la grossesse ou à l'accouchement |
Imposable |
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Indemnité journalière de maternité supplémentaire, attribuée par la à une femme dont le métier comporte des travaux incompatibles avec son état CPAM |
Exonérée |
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Indemnité |
Régime fiscal |
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Indemnité journalière d'accident du travail ou de maladie professionnelle |
Exonérée à 50 % |
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Indemnité temporaire d'inaptitude versée suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle |
Exonérée à 50 % |
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Indemnité |
Régime fiscal |
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Indemnité perçue en exécution d'un contrat d'assurance à adhésion facultative complétant les prestations de la Sécurité sociale |
Exonérée |
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Indemnité complémentaire versée par un organisme de prévoyance dans le cadre d'un régime complémentaire obligatoire dans l'entreprise |
Imposable |
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